Déposée le 9 janvier 1984 par la société Etablissements FAYNOT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SURTOITURE FENO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société Etablissements FAYNOT domicilié(e) Thilay, 08800 MONTHERME (dossier no 2024819) - France et immatriculée sous le numéro RCS 785 820 655 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PIERRE LOYER domicilié(e) (dossier no 2024819) - France.
La marque SURTOITURE FENO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1256865.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Etablissements FAYNOT - Thilay, 08800 MONTHERME (dossier no 2024819) - France - SIREN 785820655
CABINET PIERRE LOYER - (dossier no 2024819) - France
Renouvellement sans limitation le 27 octobre 1993 n°2024819 - Publication au BOPI 1993-10-27
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-22
Dispositifs métalliques pour la constitution de toitures doubles, piliers de supports de pannes, pannes métalliques, vis, cavaliers, agrafes, pinces pour la pose d'agrafes métalliques.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
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